Notes :

Les éléments présentés ci dessous, sont mis en place par défaut pour permettre aux assemblées de déjà pouvoir s’organiser. Ils peuvent être modifiables, adaptables et évolutifs en fonction des choix des habitants.

Sommaire :

Est ce que l’Organisation Démocratique Globale est politique?

Le Grand Projet ne s’inscrit pas dans les mouvements politiques traditionnels.

En revanche l’Organisation Démocratique Globale qui permettra aux peuples de prendre des décisions revêt un caractère politique avéré. En effet, il à même l’ambition de fédérer la majorité de l’humanité et encourage comme son nom l’indique, le passage à une Organisation Démocratique Globale. Inspirée des principes de Sociocratie et de Démocratie qui puise en chacun d’eux les éléments à la foi nécessaire au bon sens pour s’organiser tout en laissant le choix au peuple de faire force de proposition et modification. Il s’agit non pas d’un parti politique mais bien d’une nouvelle forme de gouvernance partagée.
La particularité de ce type d’organisation et qu’elle est construite en réseaux et sans dirigeants. Les décisions sont prises par les assemblées en recherche de consentement ou à défaut par vote des habitants.

Pourquoi fonctionner en assemblées ?

Les assemblées de l’Organisation Démocratique Globale (O.D.G.) permettent :
1) de proposer une alternative au mode de gouvernance pyramidal classique constitué
d’une combinaison plus ou moins formelle de votes majoritaires et de décisions
autocratiques.
2) de favoriser la mise en œuvre de processus de démocratie participative et directe au
sein desquels l’initiative et le pouvoir se distribuent de manière équitable.
3) de développer des espaces de coopération et de collaboration plutôt que des espaces
dominés par la compétition.
4) de favoriser l’écoute, le dialogue et la créativité.
5) de co-construire des décisions et des projets grâce à des processus visant le
développement de l’intelligence collective.

Comment fonctionnent les assemblées ?

L’Organisation Démocratique Globale (O.D.G.) est composée de plusieurs assemblées qu’elles soient thématique pour l’organisation des métiers ou autonomes pour la gestion des zones. dont les intentions sont communes sur les points suivants :

Intention principale de chaque assemblée :

La Bienveillance.

Définition Larousse : Disposition d’esprit inclinant à la compréhension, à l’indulgence envers autrui.

Définitions Wikipédia : La bienveillance est la disposition affective d’une volonté qui vise le bien et le bonheur d’autrui.

Les facilitateurs (voir plus loin) auront pour mission de s’assurer que la bienveillance soit au centre de nos échanges, ainsi nous avons la garantie que chacun (et chaque assemblée) agira dans un esprit d’écoute et que les propositions auront pour finalité le bien de tous et le respect de la planète.

Intention secondaire de chaque assemblée :

– Partage des ressources.

– Exercice de sa vocation aux autres sans contrepartie.

– Démocratie citoyenne.

– Partage des tâches pénibles.

– Déterminer les modalités d’organisation.

La mission de l’O.D.G. est de permettre une organisation en réseaux respectueuse de la planète et de ses habitants. Elle a pour but de permettre à chaque cercle (Assemblée citoyenne ou thématique) de s’organiser en toutes autonomie et permet à chaque habitant de voter les lois qui le concernent à chaque niveau : réglementation du quartier, ville, région, pays et même de prendre part aux décisions mondiales.

Comment est organisée l’O.D.G. ?

Elle est constituée de 5 zones de tailles différentes et selon les niveaux de plusieurs zones de même tailles représentants :

Zone 1 : Quartier

Zone 2 : Communes

Zone 3 : Régions

Zone 4 : Pays

Zone 5 : Monde

Schéma de l’Organisation Démocratique Globale

Processus d’élection :

Le processus d’élection que nous encourageons est l’élection sans candidat. Il a pour avantage de ne pas inciter les esprits forts à entrer en campagne. Il permet aussi de mettre en avant des citoyens réservés qui ont les qualités requises. Le terme du mandat est en général défini préalablement à toute élection par chaque assemblée, mais il est possible également de ne pas fixer la durée d’un mandat. Tout membre d’une Assemblée qui le souhaite est éligible aux rôles élus. Un membre peut tenir plusieurs rôles élus, à l’exception de Premier Coordinateur qui ne peut cumuler son mandat de 1er Coordinateur avec celui de Facilitateur ou de Second Coordinateur.

Quels sont les rôles dans une assemblée ?

Chacune des assemblées est constituée des coordinateurs élu par la zone précédente.

Ces coordinateurs élus, auront tous pour rôle de porter la parole de leur assemblée (et exprimer le résultat des votes de sa zone) et pour certains un rôle précis (chaque Assemblée détermine ses rôles) qui peuvent être :

Rôles nécessaires :

(Il s’agit de rôles élus selon le processus d’élection sans candidats.)

Le Premier coordinateur : Il est chargé du lien avec la zone suivante (ex : le coordinateur du département est élu par « élection sans candidats » et sera chargé de rapporter au niveau régional les choix des citoyens du département.) (Il n’a aucun pouvoir décisionnel).

Le Second coordinateur : Il est chargé du lien avec la zone précédente (ex : Le coordinateur de la zone Pays, sera élu par les coordinateurs régionaux. Il sera chargé de rapporter au niveau mondial les choix et demande des citoyens du pays.) (Il n’a aucun pouvoir décisionnel).

Le Facilitateur : La mission du Rôle Facilitateur est de veiller au respect par l’assemblée, des règles de Gouvernance et des processus opérationnels adoptés par l’Organisation.

Le Secrétaire : Il renforce la Gouvernance interne du Cercle en conservant les registres du Cercle et en veillant à la bonne tenue de ces registres.

Rôles supplémentaires :

Les parties prenantes : Il s’agit de toute organisation, groupe, ou institution dont l’objet est en rapport avec le thème traité par l’assemblée. Les parties prenantes sont présélectionnées par le comité de coordination qui les invite à participer au processus.

– Les experts : Est expert toute personne spécialisée dans le domaine en question que ce soit par la profession, la formation, ou l’expérience. Les experts sont sélectionnés et invités par le comité de de coordination, mais les membres de l’assemblée peuvent décider d’en nommer de nouveaux au cours du processus.

– Toute personne assignée à remplir un ou plusieurs Rôles définis par l’assemblée.

– Toute personne supplémentaire nommée ou invitée par le Premier Coordinateur de l’assemblée ou cooptée par les membres de l’assemblée sur la base de procédures définies par elle même à cet effet.

Qui se charge d’organiser et vérifier ?

Assemblée d’organisation.

S’occupe de concevoir les procédures pour les tirages au sort, les audiences et les votes.

La mission de cette assemblée est de garantir le respect des règles établies pour l’organisation de l’assemblée citoyenne.

Assemblée de réglementation.

Elle veille à ce que les personnes appliquent correctement les procédures et examinent les éventuelles réclamations. Ils sont tirés au sort parmi des personnes qui ont déjà siégé dans un corps composé de membres tirés au sort ; ils connaissent en effet les procédures dans les moindres détails.

Comment ça fonctionne ?

1, Chaque citoyen est libre de créer directement une suggestion ou proposition publique dans l’application MOCICA sur app.mocica.org.

2, Les suggestions qui emportent le plus de « pré vote » du public, sont traitées en priorité.

3, Les suggestions sélectionnées ainsi que les raisons, sont misent en forme avec la participation des personnes qui les ont émises à l’assemblée autonome.

4, Elles sont en suite portées à l’ordre du jour lors des assemblées des zones associées à chaque proposition avec si elles le souhaitent, la participation des personnes qui les ont émises.

Le sujet est échangé lors d’une discussion ouverte entre les membres de l’assemblée plus les différents experts éventuellement nécessaires à traiter le sujet et les parties prenantes. La discussion à lieu de manière objective et dans le respect de l’intention principale de l’assemblée (La Bienveillance). Le tout étant soutenu par le Facilitateur, afin de permettre des questions de clarifications, des tours de réactions ou d’objection etc.

L’objectif étant d’atteindre une solution par consentement.

Dans l’O.D.G., on cherche le consentement.

(Le processus de décision le plus fréquemment utilisé en gouvernance partagée est la gestion par consentement. Le consentement signifie qu’il n’existe aucune objection valable et motivée à une proposition faisant l’objet de la décision. En d’autres mots, aucune décision ne sera prise si un membre de l’assemblée y oppose des objections raisonnables.)

Plus de détails ici (accès réservé au membres)

L’assemblée travaille à trouver le consentement de manière systématique. Néanmoins certains sujets peuvent malgré tout finir sans consentement. L’assemblée peut alors décider de faire voter les habitants concernés.

Prenons un exemple :

1- Une personne fait une suggestion pour généraliser la permaculture dans le monde.

2- La suggestion remporte un succès fulgurant. Elle se retrouve validée.

3- Le texte est mis en forme et présenté lors de l’assemblée Monde (Zone 5)

4- Le sujet est échangé par des spécialistes de différents secteurs concernés (tous élus par le principe d’élection sans candidats) ainsi que les membres de l’assemblée 5 (tous les coordinateurs de nation). Ces derniers sont chargés de conclure du « pour » et du « contre » de la généralisation de la permaculture dans le monde, de manière objective et bienveillante. Si le consentement le permet, la proposition et validée. Sinon il y à vote de la population.

5- Ces résultats donnent lieu à un vote mondial de la population « pour » ou « contre » généraliser la permaculture.

6- Résultat des votes diffusés à toutes les assemblées nation par les coordinateurs.

7- L’assemblée élabore la norme mondiale et les mesures pour généraliser la permaculture.

8- La norme est ensuite appliquée par chaque nation.

En résumé :

Le modèle proposé combine démocratie directe et démocratie représentative par élections sans candidat. Les décisions sont prises par consentement en assemblée ou vote par référendum à défaut de consentement. Les coordinateurs élus, servent d’intermédiaires et ne prennent pas de décisions autres que celles validées par l’assemblée. Les assemblées thématiques sont en charge d’appliquer les décisions des assemblées autonomes. Les habitants conservent la possibilité de remettre en question tout ou partie d’une décision d’une assemblée autonome.

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